Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DES NOUVELLES DE BON DIEU
PROGRAM 33 (SA)

Numéro de dépôt :
95583994
Date de dépôt :
04/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2005

Présentation de la marque DES NOUVELLES DE BON DIEU

Déposée le 4 août 1995 par la Société Anonyme (SA) PROGRAM 33 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DES NOUVELLES DE BON DIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 22 septembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROGRAM 33 domicilié(e) 120 BD ROCHECHOUART, 75018 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 540 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROGRAM 33 - France.

La marque DES NOUVELLES DE BON DIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES NOUVELLES DE BON DIEU est expirée depuis le 4 août 2005.

PROGRAM 33 a également déposé les autres marques suivantes : LES BAINS DOUCHES , BD LES BAINS DOUCHES , " LES CIGALES ET LA FOURMI " , C'EST ENORME , BABYLONE YÉ-YÉ


PROGRAM 33 (SA) - 120 BD ROCHECHOUART, 75018 PARIS - France - SIREN 383540663


PROGRAM 33 - France


Publication - Publication au BOPI 1995-37

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Republication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Produits de l'imprimerie, photographies, papeterie Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Education-formation-divertissement Activités sportives et culturelles Programmation pour ordinateurs Imprimerie Filmage sur bandes vidéo Gestion de lieux d'expositions Services juridiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.